Directives relatives à la marque Sea-Mop
Oz Venture est propriétaire et gestionnaire des marques Mop, Sea-Mop et Seamop, ainsi que d’une famille de marques dérivées. Celles-ci incluent, sans s’y limiter, Mop®, Sea-Mop® et les logos associés (collectivement, les « Marques Mop »).
Ces directives ont pour but de vous indiquer dans quelles circonstances vous pouvez utiliser certaines Marques Mop sans autorisation préalable et dans quelles circonstances vous ne pouvez pas les utiliser.
Nos directives visent à garantir que les Marques Mop soient utilisées exclusivement pour désigner Mop, ses sociétés affiliées et ses produits et services, tout en vous permettant d’utiliser certaines Marques Mop pour indiquer la compatibilité de vos produits avec Sea-Mop.
Les marques déposées indiquent la provenance des biens et services et garantissent que les consommateurs ne soient pas induits en erreur quant à l’identité du fournisseur. Le droit d’auteur, quant à lui, est un mécanisme juridique permettant au créateur d’une œuvre littéraire ou artistique (par exemple, un code logiciel, des images) sous une forme tangible de contrôler qui peut en faire des copies ultérieures. Par exemple, dans le secteur du logiciel, une marque déposée protège le nom du logiciel tandis que le droit d’auteur protège le code source.
Détails
Utilisez la marque Mop en texte brut, sans stylisation (et non sous forme de logo) pour :
• Décrire avec exactitude et véracité les produits et services Sea-Mop.
• Mentionner Sea-Mop ou Mop dans les actualités et articles.
• Créer des liens vers nos sites.
• Décrire votre compatibilité avec Sea-Mop ou votre prise en charge de ses produits dans certaines circonstances.
Sauf si vous disposez d’une licence de marque auprès de nous, n’utilisez pas les marques Sea-Mop :
• D’une manière qui suggère qu’Oz ou Sea-Mop vous parraine, vous soutient ou est affilié à vous ou à vos produits et services.
• D’une manière qui diffame, dénigre ou porte atteinte à la réputation d’Oz, de Sea-Mop ou de leurs produits et services, même si vos produits et services sont compatibles.
• D’une manière qui exploite la notoriété des marques Sea-Mop.
• Dans vos supports publicitaires et marketing, autres que ceux visant à promouvoir nos produits et nos marques.
Lorsque vous utilisez nos marques, veuillez toujours respecter les directives ci-dessous. Nous nous réservons le droit de révoquer à tout moment votre autorisation d’utiliser les marques Mop, pour quelque raison que ce soit, notamment si nous estimons que leur utilisation est susceptible d’induire en erreur quant à notre implication ou à la provenance de votre produit ou service, ou si elle exploite la notoriété des marques Mop.
De même, si vous disposez d’une autorisation d’utilisation de notre logo et que vous avez des questions concernant les couleurs, les dimensions, les proportions, etc., veuillez nous contacter.
Utilisation du nom Sea-Mop pour indiquer la compatibilité
Vous devez donner à votre produit ou service un nom unique, différent et distinct d’Oz, Mop, Sea-Mop et des marques Mop. L’utilisation de la marque Sea-Mop doit se limiter à indiquer la compatibilité de votre produit ou le support que vous offrez pour nos produits et services.
Pour indiquer la compatibilité, vous devez :
• Utiliser le nom distinctif de votre produit immédiatement avant la mention « compatible avec Sea-Mop » ou « pour Sea-Mop ». • N’utilisez jamais Sea-Mop ni aucune autre marque de Mop dans le nom de votre marque, de votre entreprise, de vos produits, de vos services ou de vos fonctionnalités.
• N’utilisez jamais les marques de Mopdans vos noms de domaine.
• N’adoptez jamais une marque présentant une ressemblance trompeuse avec les marques de Mop.
Veuillez consulter les exemples ci-dessous pour une application concrète de ces règles.
Autres utilisations prévues
Si vous souhaitez utiliser une marque de Mop pour d’autres raisons que celles mentionnées ci-dessus, veuillez nous contacter par courriel pour obtenir notre autorisation. Nous pouvons accorder cette autorisation pour des projets de grande qualité qui contribuent au développement de la communauté Sea-Mop.
Exemples
Voici des exemples d’utilisation autorisée et interdite de certaines marques de vadrouille.
| Autorisé | Non autorisé |
| Vous pouvez utiliser notre nom en toutes lettres (sans notre logo) pour décrire la compatibilité de vos produits ou services avec Mop ou Sea-Mop. | N’incluez aucune marque Mop (nom ou logo) dans le nom de votre entreprise, marque, produit, service ou fonctionnalité. Exemple : Ne vous appelez pas « La société de conseil Sea-Mop ». |
| Vous pouvez utiliser notre nom pour faire référence à nos produits officiels ou y créer un lien. Exemple : « Nous fournissons des services pour les produits vendus par Sea-Mop.com.» | N’utilisez pas les marques Mop d’une manière qui suggère une relation particulière avec Oz Venture ou un parrainage de notre part, comme par exemple si votre entreprise fait partie de notre groupe. |
| Vous pouvez utiliser le mot « Mop » dans un nom de domaine qui ne fait pas référence à la navigation de plaisance, à la mer, à la voile, ni ne suggère une affiliation à Oz Venture ou Sea-Mop. | Dans un nom de domaine, il est interdit d’utiliser les mots « Sea-Mop » ou « Seamop » de quelque manière que ce soit, ou d’utiliser « Mop » dans votre nom de domaine en référence à Sea-Mop ou d’une manière qui suggère une affiliation à Oz Venture. |
| Vous pouvez vous présenter comme expert dans l’utilisation ou l’installation des produits Sea-Mop. Par exemple : « Je possède une vaste expérience dans le déploiement de Mop sur les bateaux.» | |
Pour ceux qui sont autorisés à utiliser une marque Mop, voici la marche à suivre :
Ces instructions s’adressent aux titulaires d’une licence de marque Sea-Mop ou à ceux qui utilisent les marques Mop aux fins autorisées décrites ci-dessus.
Utilisez la marque exacte : Les marques Mop doivent être utilisées dans leur forme exacte et la plus récente. Elles ne doivent être ni abrégées, ni combinées avec d’autres mots, ni modifiées de quelque manière que ce soit. Les marques Mop doivent toujours être écrites avec une majuscule. Ainsi la marque Sea-Mop doit toujours comporter un « S » majuscule pour « Sea » et un « M » majuscule pour « Mop ».
Pour toute question : En cas de doute concernant l’utilisation des marques Mop, veuillez contacter Sea-Mop à l’adresse électronique générale indiquée pour obtenir des précisions. Nous vous répondrons dans les plus brefs délais.
